Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARNOULD FABRIQUE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ARNOULD FABRIQUE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE société anonyme

Numéro de dépôt :
99819308
Date de dépôt :
22/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/10/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) ARNOULD FABRIQUE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARNOULD FABRIQUE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE domicilié(e) Avenue de Romans, 38160 SAINT-MARCELLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 069 500 882 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819308.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 octobre 2009.

ARNOULD FABRIQUE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE a également déposé les autres marques suivantes : MARLY , FAE , (Marque figurative) , CLUB ALLIANCE , DIALOG , ARNOULD , FAE , 3456 XTL , ETANCHOC , A ARNOULD


ARNOULD FABRIQUE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE société anonyme - Avenue de Romans, 38160 SAINT-MARCELLIN - France - SIREN 069500882


CABINET BONNET-THIRION - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13

Inscription le 2 mars 2004 - Changement de nature juridique n°387869 - Publication au BOPI 2004-03-02

Inscription le 29 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°468102 - Publication au BOPI 2008-01-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Tubes, conduits et profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs et/ou appareillages électriques, vides ou équipés de ceux-ci, y compris : canalisations, goulottes, conduites, gaines ; pièces constitutives des tubes, conduits et profilés précités ; pièces d'équipement, de jonction, de dérivation, de support, de blocage, d'assemblage, de raccordement, de finition, de montage ou de fixation, toutes pour les tubes, conduits et profilés précités et/ou pour leurs équipements.